La Restructuration Des Entreprises Publiques Afin D'Ajuster La Comptabilité De La Société à Responsabilité Limitée

"Ce qui est de la restructuration des entreprises publiques de pays", c'est - à - dire de tout ou partie des actions de pfert par la concurrence à des personnes physiques ou d'autres entreprises, le pfert de revenus par les autorités fiscales compétentes saisies, à l'origine de l'entreprise de changement est une société à responsabilité limitée, la restructuration et les actions entreprises publiques, de séparation verticale de sa fusion conceptuellement différent.

Un, l'erreur de comptabilité

　　會計差錯一般分為兩種類型，第一種是已發生的企業會計處理不符合企業會計制度或相關準則形成的錯誤，這種情況下企業應根據會計準則、制度的規定進行調整，但在計算所得稅時應根據稅法的規定分期(年)計算，與稅務部門溝通后對以前年度的應納稅所得額進行修正，調整以前年度所得稅費用或可彌補虧損數;第二種是根據改制要求為嚴格劃分改制基準日前后收支進行的調整，如預提房租、水電費以及將期后發生的應歸屬基準日前的收支調整入賬等，這種情況下企業可以根據一貫性的原則不必進行專門的賬務調整，在收入支出實際發生時進行賬務處理(不可跨年度)，所得稅按所屬會計年度一并計算。

Comptabilisation des co?ts d 'adaptation

Les co?ts d 'adaptation comprennent généralement les dépenses de personnel, les frais de voyage, les dépenses de représentation, les frais d' audit, les frais de paction, etc., et les entreprises peuvent les comptabiliser au moment où ils sont encourus, mais les co?ts standard de la déduction avant imp?t, tels que les traitements du personnel et les dépenses de représentation, sont comptabilisés dans le montant total des dépenses encourues pendant toute l 'année et déduits des imp?ts dans les limites fixées.

Troisièmement,

Traitement comptable

　　剝離資產主要分為兩類，一是根據改制要求將土地使用權、固定資產等部分資產予以剝離，這種情況下企業應將剝離資產的賬面價值調整為零，對應減少凈資產，不涉及所得稅問題;二是將原國有企業的職工分流費用(包括人員補償金、社會保障費等)從凈資產中剝離，財政部門有時會要求企業將這部分剝離費用列專項負債處理，但筆者認為這種情況下不應進行賬務調整，原因有三：第一、剝離人員分流費用旨在從轉讓股權轉讓價格中扣除一塊應由國家負擔的費用，與企業的會計處理并無關系;第二、企業是持續經營的，在企業未進行清算前，預提職工分流費用減少凈資產顯然是不恰當的，這種做法不符合持續經營的假設前提及真實性原則，由于多數職工仍然會繼續在改制后的企業中工作，這部分負債往往形成虛列;第三、稅法規定，企業支付的各項統籌保險基金及

Les indemnités versées au personnel peuvent être déduites avant imp?t (dans la mesure où elles sont effectivement versées), ce qui rend la comptabilité et la législation fiscale incohérentes et complique la tache.

Ajustements de la valeur comptable des actifs

En raison de cette situation sont désireux de procéder à l'ajustement des comptes, il y a trois: un, pour promouvoir les

, de la valeur ajoutée; deuxièmement, la restructuration de l'entreprise après la nouvelle société d'augmenter le capital social de l'entreprise, afin d'améliorer la qualité et la visibilité, la partie de la valeur ajoutée de l'évaluation des actifs de l'ajustement des comptes après les réserves en capital social; troisièmement, la restructuration de l'entreprise après les nouveaux actionnaires sont désireux de récupérer les investissements, le réglage de la répartition des bénéfices.

Je pense que les résultats de l'évaluation des actifs est de fournir une base pour l'établissement des prix de pfert, le principe du co?t historique des exigences des actifs d'une entreprise sur acquisition conformément à la mesure de co?t réel, sauf dérogations prévues par les lois, règlements administratifs et système de comptabilité de l'état unifié, les entreprises ne sont pas autorisés à auto - réglage de leur valeur comptable.

Bien s?r, les facteurs de dépréciation d'actifs concerne dans le rapport d'évaluation peut, conformément aux dispositions pertinentes de la dépréciation, dans l'inventaire, des actifs de phases d'inventaire de biens endommagés, de rejet et d'autres actifs appara?t de manière permanente ou un préjudice important, après approbation par le traitement comptable correspondant.

Mais "sauf dérogations prévues par les lois, règlements administratifs du système de comptabilité et de l'unité nationale, l'entreprise ne sera pas ajuster la valeur comptable" a un cas spécial, c'est - à - dire ancienne entreprise publique (entreprise) sont anonymes ou fusionnées, h vertical de restructuration, selon le Ministère des finances brille sur la délivrance d'entreprise reconstruction de gestion du capital et des finances publiques de traitement du Règlement provisoire de la notification, conformément à l'évaluation de l'actif net de confirmer les résultats de l'ajustement de la valeur comptable, converti de la part de l'état après le changement (à) une nouvelle société, conformément aux dispositions des documents fiscaux mot [1997] 77: évaluer les entreprises de pformation à valeur ajoutée de capital qui devrait être ajusté en conséquence le compte à valeur ajoutée, l'évaluation des actifs fixes qui peuvent être amortis, mais dans le calcul du revenu imposable ne doit pas être déduits.

Les méthodes comptables sont les suivantes:

Après ajustement de la valeur comptable de l 'actif et du passif sur la base des résultats de l' évaluation, si l 'actif net constaté est supérieur à l' actif net initialement comptabilisé, le solde après déduction de l 'imp?t futur sur le revenu est porté au crédit du capital, comme suit:

Immobilisations corporelles

Matières premières

Marchandises en stock

Capital total

Imp?t différé

Si, après ajustement de la valeur comptable de l 'actif et du passif sur la base des résultats de l' évaluation, l 'actif net constaté est inférieur à l' actif net initialement comptabilisé, les bénéfices non distribués et les immobilisations sont réduits dans l 'ordre suivant:

Répartition des bénéfices

Capital

Immobilisations

Matières premières

Marchandises en stock

Après le rapprochement des comptes de l 'entreprise selon la méthode décrite ci - dessus, si l' entreprise publique d 'origine n' a pas été passée par profits et pertes, elle peut suivre le registre de l 'entreprise d' origine et effectuer les opérations suivantes:

Fonds propres

Fonds de réserve

La répartition des bénéfices

Prêt: capital social)

Emprunter: amortissement cumulé

Prêt: actifs fixes

La fin des comptes peuvent également, selon les résultats de l'évaluation d'établir de nouveaux comptes.