CPT De Termes De L'échange
CPT 指“運費付至(……指定地點)”, CPT 貿易 術語 是指賣方向其指定的 承運人 交貨,但賣方還必須支付將貨物運至目的地的運費。 CPT 術語 亦即買方承擔交貨之后一切風險和其他費用。
“ 承運人 ”是指任何人,在運輸合同中,承諾通過鐵路、公路、 空運 、海運、內河運輸或上述運輸的聯合方式履行運輸或由他人履行運輸。如果還使用接運的 承運人 將貨物運至約定目的地,則風險自貨物交給第一承運人時轉移。
CPT à terme le vendeur de marchandises pour l'exportation.
Ce terme peut être utilisé pour tous les modes de pport, notamment de pport multimodal.
A l'obligation du vendeur
Obligations de l 'acheteur
A1 Fourniture de marchandises conformes au contrat
賣方必須提供符合銷售合同規定的貨物和商業 發票 或有同等作用的電子訊息。以及合同可能要求的、證明貨物符合合同 規定 的其他任何憑證。
B1 Paiement du prix
L 'acheteur doit payer le prix conformément au contrat de vente.
A2 Licences, autorisations et formalités
賣方必須自擔風險和費用,取得任何 出口許可證 或其他官方許可,并在需要辦理 海關 手續時,辦理貨物出口貨物所需的一切 海關 手續。
B2 Licences, autorisations et formalités
買方必須自擔風險和費用,取得任何進口許可證或其他官方許可,并在需要辦理 海關 手續時,辦理貨物進口及從他國過境的一切海關手續。
Le contrat de pport et d'assurance A3 Contrats
A) contrat de pport
賣方必須自付費用,按照通常條件訂立運輸合同,依通常路線及習慣方式,將貨物運至指定的目的地的約定點。如未約定或按照慣例也無法確定具體交貨點,則賣方可在指定的目的地選擇最適合其目的的交貨點。
B) Le contrat d'assurance: aucune obligation.
B3 Contrats de pport et d'assurance
A) Le contrat de pport: aucune obligation.
B) Le contrat d'assurance: aucune obligation.
A4 Livraison
賣方必須向按照 A3 規定訂立合同的承運人交貨,或如還有接運的承運人時,則向第一承運人交貨,以使貨物在約定的日期或期限內運至指定的目的地的約定點。
B4 Prise de livraison
L 'acheteur doit prendre livraison des marchandises au moment où le vendeur les a livrées conformément à A4 et les recevoir du pporteur au lieu de destination convenu.
A5 Transfert des risques
Sous réserve des dispositions de B5, le vendeur doit supporter tous les risques de perte ou de dommages aux biens, jusqu'a Conformément à A4 jusqu'à présent.
B5 Transfert des risques
L 'acheteur doit supporter tous les risques de perte ou de dommage que la marchandise peut courir à partir du moment où elle a été livrée conformément à A4.
如買方未能按照 B7 規定給予賣方 通知 ,則買方必須從約定的交貨日期或交貨期限屆滿之日起,承擔貨物滅失或損壞的一切風險,但以該項貨物已正式劃歸合同項下,即清楚地劃出或以其他方式確定為合同項下之貨物為限。
A6 Répartition des co?ts
除B6 規定者外,賣方必須支付直至按照A4 規定交貨之時與貨物有關的一切費用,以及按照 A3a )規定所發生的運費和其他一切費用,包括根據運輸合同規定由賣方支付的裝貨費和在目的地的卸貨費;及在需要辦理海關手續時,貨物出口需要辦理的海關手續費用及出口時應繳納的一切 關稅 、稅款和其他費用,以及根據運輸合同規定,由賣方支付的貨物從他國過境的費用。
B6 Répartition des co?ts
除 A3a )規定外,買方必須支付自按照 A4 規定交貨時起的一切費用;及貨物在運輸途中直至到達目的地為止的一切費用,除非這些費用根據運輸合同應由賣方支付;及卸貨費,除非根據運輸合同應由賣方支付;及如買方未按照 B7 規定給予賣方 通知 ,則自約定的裝運日期或裝運期限屆滿之日起,貨物所發生的一切額外費用,但以該項貨物已正式劃歸合同項下,即清楚地劃出或以其他方式確定為合同項下之貨物為限;及在需要辦理海關手續時,貨物進口應交納的一切 關稅 、稅款和其他費用,及辦理海關手續的費用,以及從他國過境的費用,除非這些費用已包括在運輸合同中。
A7 Notification à l 'acheteur
Le vendeur doit donner à l 'acheteur une notification suffisante de la livraison des marchandises conformément à A4 et toute autre notification requise pour lui permettre de prendre les mesures normalement nécessaires pour prendre livraison des marchandises.
B7 Notification au vendeur
Une fois que l 'acheteur a le droit de décider du moment et / ou de la destination des marchandises, il doit en aviser pleinement le vendeur.
A8 document de livraison, document de pport ou message électronique équivalent
賣方必須自付費用(如果習慣如此的話)向買方提供按照 A3 訂立的運輸合同所涉的通常運輸單據(如可轉讓提單、不可轉讓海運單、內河運輸單據、 空運 貨運單、鐵路運單、公路運單或 多式聯運 單據)。
Si le vendeur et l 'acheteur conviennent d' utiliser des moyens électroniques de communication, le document mentionné à l 'alinéa précédent peut être remplacé par un message équivalent d' échange de données informatisées (EDI).
La preuve de la livraison, document de pport ou un message électronique équivalent
L'acheteur doit accepter le document de pport conformément à A8, si le document en accord avec les dispositions du contrat.
A9 Vérification, emballage et marquage
Le vendeur doit payer les frais de vérification nécessaires pour la livraison conformément à A4 (vérification de la qualité, du poids, du poids, des points, etc.).
Le vendeur doit fournir, à ses propres frais, l 'emballage requis pour le pport conformément à son arrangement (sauf s' il n' est pas nécessaire d 'emballer les marchandises décrites dans le contrat, conformément à la pratique industrielle pertinente). L 'emballage doit être marqué de manière appropriée.
B9 Inspection des marchandises
L 'acheteur doit payer les frais de toute inspection préalable à l' expédition, sauf si les autorités compétentes du pays exportateur l 'exigent.
A10 Autres obligations
應買方要求并由其承當風險和費用,賣方必須給予買方一切協助,以幫助買方取得由裝運地國和 / 或原產地國所簽發或傳送的、為買方進口貨物可能要求的和必要時從他國過境所需的任何單據或有同等作用的電子訊息( A8 所列的除外)。
à la demande de l'acheteur, le vendeur doit fournir les informations nécessaires pour assurer à l'acheteur.
B10 Autres obligations
L'acheteur doit payer pour l'obtention de documents de ladite A10 ou tous les co?ts de message électronique équivalent, et le remboursement des frais résultant de l'octroi de l'aide et le vendeur.
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